Ancien Tribunal

devenu espace d'expositions


Exposition pérenne :

"Le Saillant de Saint-Mihiel, 1914-1918,

de l'occupation à la libération"

 

 

L'exposition retrace les combats et l'occupation qu'a subi le secteur de Saint-Mihiel au cours de la Première Guerre mondiale. Dans une scénographie élaborée, cette exposition honore la mémoire des soldats tombés dans les tranchées autour du Saillant et rend compte des souffrances de la population civile durant les quatre années d'occupation allemande, les civils servant de boucliers humains. Vous pourrez y découvrir Saint-Mihiel avant la guerre, la vie quotidienne des civils, la vie quotidienne des soldats, la libération du Saillant. L'exposition est installée dans l'ancien tribunal d'instance et de police qui, pour l'occasion, a bénéficié d'importants travaux de rénovation entre 2017 et 2018, afin de créer un espace muséographique pérenne. 

 

Tarifs & horaires

Plus d'informations sur l'exposition




Histoire de la justice et du tribunal de Saint-Mihiel

La Justice sammielloise à travers les siècles

(Source : Jean-Pierre Leloup)

La justice est apparue il y a bien longtemps, dès l'avènement de la civilisation. L'histoire dit que dès qu'un bourg prenait naissance, il était immédiatement le siège d'une juridiction. Ce fut, bien entendu, le cas de Saint-Mihiel ; le bourg abbatial vit le jour au IXe siècle, la justice sammielloise à cette même époque. 

L'étendue du domaine du comte Wulfoad, fondateur du couvent, qui devait devenir l'abbaye bénédictine, justifiait en effet, la présence dans cette ville d'une institution judiciaire. Une institution fort curieuse et très particulière : "la prévôté-moine de l'abbaye Saint-Michel" avec des attributions identiques à celles de prévôtés ducales, la différence résidant dans la qualité du prévôt qui n'était pas un officier laïque, mais un moine. Comme justicier, celui-ci avait la basse et moyenne justice sur le domaine ; il surveillait également les boulangers, contrôlant les poids, mesures, recevant  les marchands une fois  par an le  jour  des  Cendres, était  responsable  de  la 

abbaye bénédictine Saint-Michel de Saint-Mihiel Meuse Lorraine France
La prévôté située au centre du Bourg, place du Chatel

 

 

police de la rue, nommait les maires  échevins et officiers,  surveillant tavernes et cabarets. Ce prévôt-moine  ne fut pas  le  seul "juge",  il  fut bientôt rejoint


par un prévôt ducal et, le pouvoir laïque se fortifiant, ses attributions furent réduites au profit des seuls représentants de l'église.

 

Outre la prévôté installée place du château (le prévôt rendait la justice à cet endroit), Saint-Mihiel était le siège d'une autre juridiction beaucoup plus importante : le bailliage. Celui de Saint-Mihiel, un des plus anciens et des plus importants de Lorraine et de Bar, rayonnant sur une grande étendue du pays : le Barrois non mouvant comprenant au début des temps modernes plus de six cents villes, bourgs et villages composant les prévôtés suivantes : Saint-Mihiel, Bouconville, Mandres, Pont-à-Mousson, Foug-la-Chaussée, Conflans, Dun, Ruppes, Briey, Etain, Sancy, Longwy, Arrancy, Longuyon,  Norrois-le-Sec, Stenay et Jametz. Le bailli, à qui le souverain avait baillé la garde de son gouvernement, était le magistrat suprême, chef de la justice, responsable des affaires administratives, il décidait après le duc.


La Cour des Grands Jours

 

Sceau de la Cour des grands jours
Sceau de la Cour des grands jours

De toutes les institutions judiciaires du Barrois, il en est une qui brilla plus que toutes autres : la "Cour des Grands Jours" (les Grands Jours). Une institution fort ancienne qui étendait sa compétence à tout le Barrois, le Clermontois et au bailliage de Châtel-sur-Moselle. La cour des Grands Jours siégea, pour la première fois, à Saint-Mihiel en 1135 "In Curia Sancti Michael"  (dans la cour de saint Michel) nous dit un document, et se fixa vrai-semblablement dans cette ville en 1215. Dom Calmet nous rapportant que les appels de Bar se jugeaient aux "Grands Jours" fixés définitivement à Saint-Mihiel.

 

Ce tribunal, héritage des droits régaliens des seigneurs, ne s'occupait pas seulement de juger, mais aussi de donner plus d'authenticité à certains actes. La Cour des Grands Jours, présidée bien souvent par le duc en personne, était en fait une cour d'équité, à la fois tribunal de première instance et cour d'appel. La réunion de ce tribunal exceptionnel était également l'occasion de grandes manifestations et de festins dans la ville de Saint-Mihiel.

 

Au cours des siècles, cette cour connut des fortunes diverses. Louis XIII, furieux de la résistance sammielloise face à l'invasion française, supprima ce parlement en 1635. En 1661, la cour qui avait été rétablie, fut partagée en deux chambres dont l'une siégeait à Nancy ; puis, en 1667, la chambre sammielloise fut définitivement supprimée pour être réunie à celle de Nancy.

Du tribunal révolutionnaire à la cour d'assises

 

A gauche Gendarmerie, au fond Palais de justice, à droite prison vers 1905
A gauche Gendarmerie, au fond Palais de justice, à droite prison vers 1905

Saint-Mihiel n'était française que depuis vingt-trois ans lorsque survint la révolution qui allait bouleverser quelque peu le système judiciaire en place et qui, depuis le traité de Bruges en 1301, faisait de cette ville la capitale judiciaire du Barrois non mouvant. Bailliage et prévôté, qui représentaient  le symbole de la justice ducale, furent immédiatement supprimés, mais Saint-Mihiel conservera son rôle de centre judiciaire, à la différence qu'alors, les justiciers étaient élus par les justiciables.  

La 24 août 1790, s'installait à Saint-Mihiel le tribunal de district, constitué de magistrats élus et traitant d'affaires civiles. Le 16 septembre 1791 s'installait le tribunal criminel départemental dont le premier greffier ne fut autre que Jean-Baptiste Sauce, qui joua un rôle important dans l’arrestation de Louis XVI à Varennes. Outre le commissaire nommé par le roi, ce tribunal était composé de cinq magistrats élus et de douze jurés.

 

Après la Terreur, Saint-Mihiel se vit attribuer le tribunal civil de l'arrondissement alors que Commercy en était le chef-lieu, quand au tribunal criminel départemental il devint le 18 mai 1804 "la cour de justice criminelle", venant ainsi compléter la "cour de justice criminelle spéciale" créée le 13 mai 1802. Ces deux juridictions, à caractère départemental, disparurent le 20 avril 1810 pour laisser place à deux structures créées  par Napoléon : "la cour spéciale" et "la cour d'assises" qui devaient rester en place jusqu'en 1959. Saint-Mihiel posséda encore un greffe  et un  tribunal d'instance et de police qui fonctionna jusqu'à sa fermeture le 1er janvier 2010.



Le tribunal avant sa rénovation 


Latitude : N 48° 53' 18.826"

Longitude : E 5° 32' 27.771"

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